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Marques déposées par BUECHER PAUL ET FILS (Gaec
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CLOS DES TROIS CHATEAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DES TROIS CHATEAUX
BUECHER PAUL ET FILS (Gaec)

Numéro de dépôt :
96628119
Date de dépôt :
31/05/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/2006

Présentation de la marque CLOS DES TROIS CHATEAUX

Déposée le 31 mai 1996 par BUECHER PAUL ET FILS (Gaec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS DES TROIS CHATEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est BUECHER PAUL ET FILS (Gaec), domicilié(e) 15 rue sainte Gertrude, 68920 WETTOLSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUECHER PAUL ET FILS - France.

La marque CLOS DES TROIS CHATEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES TROIS CHATEAUX est expirée depuis le 31 mai 2006.

BUECHER PAUL ET FILS (Gaec a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DU HOHLANDSBERG , DOMAINE SAINTE GERTRUDE


BUECHER PAUL ET FILS (Gaec) - 15 rue sainte Gertrude, 68920 WETTOLSHEIM - France


BUECHER PAUL ET FILS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

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